(Marque figurative) TOPMARK, SCA
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 juillet 2011 par TOPMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est TOPMARK, SCA domicilié(e) Rue Beyaert 54, B 7500 TOURNAI - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848038.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 juillet 2021.
TOPMARK a également déposé les autres marques suivantes : TOP 3D , T TOP OFFICE , TOP OFFICE, COMPLICE DE VOTRE REUSSITE , C'EST PAS TRISTE LE BUREAU ! , T TOP OFFICE , ROLL-TOP , TOP OFFICE , La Pas Triste COMPANY , TOP , TOP OFFICE BUSINESS
TOPMARK, SCA - Rue Beyaert 54, B 7500 TOURNAI - Belgique
CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 28 mars 2012 - Concession de licence n°572604 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28
Couleurs ; encres d'imprimerie ; encres pour imprimantes et photocopieurs ; cartouches d'encre (remplies) pour imprimantes à jet d'encre ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Produits de nettoyage pour ordinateurs, imprimantes, photocopieurs, machines à écrire et autres matériels de bureau ; savons.
Quincaillerie métallique ; clés ; cadenas ; cassettes à argent métalliques ; caisses et coffres en métal ; coffres forts ; corbeilles métalliques ; boites de rangement et récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; garnitures et roulettes de meuble métalliques ; patères (crochets) pour vêtements ; câbles antivols métalliques non électriques.
Machines pour l'imprimerie, pour la photo-composition ; coupeuses (machines) ; étiqueteuses ; appareils et machines pour la reliure, pour plastifier les documents ; machines à rogner le papier ; broyeur ménager non électrique pour papier.
Appareils et instruments photographiques ; écrans et appareils de projection ; appareils et instruments de pesage, pèse-lettres, balances ; appareils et instruments optiques ; loupes (optique) ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; piles et raccordements électriques ; appareils et instruments de mesurage ; compas (instruments de mesure) ; appareils et instruments de contrôle (inspection) ; avertisseurs contre le vol ; instruments d'alarme ; sonnettes de portes électriques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; machines de bureau à cartes perforées ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bandes (rubans magnétiques) ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques-compacts ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; antennes ; machines à dicter ; appareils et machines à photocopier (y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; caisses comptables ; machines à facturer ; appareils téléphoniques ; télécopieurs ; répondeurs ; machines à calculer ; règles à calcul ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques, imprimantes et claviers d'ordinateurs, lecteurs (informatique), logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; aspirateurs de poussière ; détecteurs de fumée.
Appareils d'éclairage, lampes et ampoules d'éclairage ; appareils de chauffage ; installations de conditionnement d'air ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; appareils et installations de climatisation ; appareils et machines frigorifiques ; cafetières électriques ; appareils de cuisson ; appareils de désinfection ; distributeurs de désinfectants pour toilette ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; ventilateurs électriques à usage personnel.
Papier, carton ; papier calque, papier carbone, tubes en carton, étiquettes et essuie-mains en papier ; papier hygiénique ; serviettes, stores, nappes, mouchoirs en papier ; photographies, clichés, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, calendriers, catalogues, répertoires, agendas, livres, cartes de souhaits, cartes de visites ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliure ; papeterie et notamment blocs, brocheuses, cahiers, classeurs, chemises pour documents, colle, couvertures, enveloppes, feuilles, fiches, trombones ; articles de bureau et notamment liquide correcteur, coupe-papier, crochets, déchiqueteurs de papier, doigtiers, élastiques, perforateurs, appareils de reproduction ; agrafeuses, agrafes, punaises (pointes), corbeilles à courrier ; adhésifs (matières collantes) et rubans pour la papeterie ou le ménage ; tampons encreurs ; sous-mains ; matériel pour les artistes, pinceaux, fournitures pour le dessin ; tableaux noirs ; compas de tracé, règles, équerres ; machines de bureau ; machines à écrire ; rubans encreurs ; machines à imprimer des adresses ; machines pour imprimer l'affranchissement ; machines à cacheter ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; pâte à modeler ; fournitures pour l'écriture et notamment craies, crayons, plumes, encres, stylos ; taille-crayons, gommes à effacer ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes pour l'emballage en papier ou matière plastique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; globes terrestres.
Cuir et imitation du cuir ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles, porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; sacs de voyage, valises ; sacs à dos, sacs à roulettes ; malles.
Meubles, meubles de bureau, mobilier scolaire ; armoires, armoires à pharmacie ; buffets roulants (meubles) ; tabourets, canapés, chaises (sièges), fauteuils ; chariots (mobilier), bureaux (meubles) ; rayonnages, étagères, rayons pour classeurs (meubles), tables, tables à dessin, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tiroirs, tréteaux (mobilier), vitrines (meubles), casiers, coffres non métalliques, fichiers (meubles), pupitres, glaces (miroirs), cadres (encadrements), présentoirs pour journaux ; marchepieds non métalliques, roulettes de meubles non métalliques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; porte-parapluies ; porte-revues ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; corbeilles et paniers non métalliques ; tableaux accroche-clés ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; porte-manteaux (meubles) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; figurines, statuettes, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles.
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; balais ; chiffons de nettoyage ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; gants de ménage ; cafetières non électriques (non en métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; distributeurs de papier hygiénique et de savons ; poubelles ; vaisselle et vases (non en métaux précieux).
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; travaux de bureau ; services de secrétariat et de dactylographie ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de texte ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
Installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'appareils de chauffage, d'appareils électroménagers, d'instruments d'horlogerie, d'appareils photographiques, d'appareils de réfrigération, de téléphones, d'appareils de lavage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation de machines et d'ordinateurs.
Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; informations en matière de télécommunication ; location d'appareils de télécommunication, de télécopieur, de téléphones, d'appareils pour la transmission de messages ; services de radiotéléphonie mobile.
Impression de dessin ; photocomposition et impression de faire-part et carte de visite ; développement de pellicule photographique ; tirage de photos numériques et argentiques ; imprimerie ; recyclage de déchet électronique et électroménager ; services de reliure ; services de gravures ; services d'impression et gravures personnalisées sur articles de bureau et d'écriture.
Education ; formation ; enseignement par correspondance ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; location de bandes vidéo, d'enregistrements sonores, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; service de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; duplication de programmes informatiques ; services de protection contre les virus informatiques.